Du droit Belge

Législation, Doctrine, Jurisprudence

Tierce opposition

Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l' usage est quotidien.

Sont successivement étudiés :

- la fonction de cette voie de recours ;

- les décisions contre lesquelles elle peut être formée ;

- les conditions de recevabilité ;

- la compétence ;

- la procédure ;

- les effets de ce recours.

Sans éluder les discussions théoriques, l'ouvrage se place dans une perspective résolument pratique.