La confiance

La confiance

La confiance
2013216 pagesISBN 9782365170208
Format: BrochéLangue : Français

Depuis quarante ans, des journées franco-allemandes sont organisées par la Société de législation comparée et

la Gesellschaft für Rechtsvergleichung, deux associations de dimension internationale par leurs membres, leurs

méthodes de travail et leurs objectifs : favoriser la connaissance des droits étrangers et le développement de la

méthode comparative. Ces onzièmes journées qui se sont déroulées pendant le jubilé du Traité d'amitié franco-allemand

(Traité de l'Élysée) ont pour thème la confiance.

La confiance est un moteur essentiel du couple franco-allemand. C'est aussi une condition nécessaire à la construction

et au fonctionnement de l'Union européenne. Le droit allemand, le droit de l'Union et le droit français ont

développé le principe de protection de la confiance légitime et l'ont inscrit dans le cadre plus général du principe

de sécurité juridique.

Cet ouvrage explore les mécanismes juridiques par lesquels droits français et allemand assurent la confiance en

droit civil, administratif, fiscal, constitutionnel, pénal et en matière de procédure civile. La dernière partie ouvre

des perspectives européennes.

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