Cet ouvrage collectif exploite la thématique du «modèle» pour proposer une

contribution originale à la célébration du Bicentenaire du Code civil des Français.

La première partie traite des modèles du Code. On entend par là les situations

de référence, destinataires théoriques de la nouvelle législation civile, que le

codificateur a eu nécessairement en vue lorsqu'il a exercé son office. Chaque

contribution s'attache d'abord à reconstituer les modèles retenus ou élaborés par

les rédacteurs du Code, dans le domaine particulier étudié. Sur cette base, il est

ensuite recherché si, et en quoi, ces modèles ont contribué à la compréhension,

à la diffusion et à l'application des règles conçues pour eux. Enfin, est abordée

la question de leur actualité, après deux cents ans. Que sont devenus les modèles

du Code de 1804 ?

La seconde partie de l'ouvrage rassemble les contributions présentées lors du

colloque organisé par l'Institut André Tunc le 19 novembre 2004 sur le

thème : «Le Code civil comme modèle». Le projet était de mesurer, après deux

cents ans, l'influence qu'a pu exercer voire que pourrait encore produire le Code

civil des Français sur les systèmes juridiques étrangers qui l'ont rencontré à un

titre ou à un autre. Les contributions, toutes présentées par des rapporteurs issus

d'universités étrangères, ont été articulées sur la nature et les degrés de l'influence

qui a pu être celle du Code civil des Français : un modèle conservé, un modèle

utilisé, un modèle abandonné ou un modèle retrouvé. Un rapport de synthèse

s'efforce de dégager les enseignements généraux des différentes expériences

relatées. Le Code civil et le droit civil français peuvent-ils encore prétendre au

statut de modèle ?