Un adhérent ne respecte pas ses engagements statutaires : l'association

engage-t-elle sa responsabilité ? Lors d'un tournoi de rugby, un joueur se

blesse : qui est responsable ? Dans quelles circonstances l'association peut-elle

s'exonérer de sa responsabilité ? Un dirigeant peut-il s'exonérer de

sa responsabilité pénale ? Un salarié de l'association commet une faute :

l'association est-elle responsable ? Qu'encourt le dirigeant dont le groupement

est mis en liquidation judiciaire ?

Avec le nombre élevé et la complexité toujours croissante des

obligations incombant aux associations et à leurs dirigeants, le risque

d'être confronté à un problème de responsabilité est sérieux, même pour

les plus diligents.

Responsabilité du fait des choses ou du fait d'autrui, responsabilité

délictuelle ou contractuelle, responsabilité fiscale, responsabilité pénale

du groupement et des dirigeants, notre ouvrage explore toutes les

facettes de la responsabilité associative.

La responsabilité des associations sportives fait l'objet d'un dossier

spécifique.

Très concret, cet ouvrage est enrichi des textes et de la

jurisprudence utiles (près de 300 décisions reproduites).

Un million d'associations responsables :

un seul ouvrage pour les éclairer !