Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60,

fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de

les encadrer.

Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique,

les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise

considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos

sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie

à une vitesse inédite.

L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles

normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions

spatiales tant des États, que des entités non gouvernementales et même

des individus.

En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes

praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au

défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement

composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles

de les aider à la réflexion et la synthèse.

Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à

éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit

spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi

étudiés : les fondements, les grands principes et le champ

d'application du droit spatial, de même que le régime

juridique applicable aux objets, activités et acteurs

spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte

de l'imbrication entre les règles internationales et

nationales et analyse de manière détaillée les éléments

les plus complexes de ces deux niveaux.