Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : tables 1996-2006 : 10 ans de droit de l'urbanisme

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : tables 1996-2006 : 10 ans de droit de l'urbanisme

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : tables 1996-2006 : 10 ans de droit de l'urbanisme
Éditeur: Moniteur
2006674 pagesISBN 9782281125597
Format: ReliéLangue : Français

Les tables du DAUH visent à faciliter l'accès

aux informations contenues dans l'ensemble

de la collection pour les années 1996 à 2005

incluse.

Dans la première partie, la jurisprudence fait

l'objet de trois tables : thématique, chronologique

et par noms des parties. Pour chaque

arrêt cité, la table chronologique fait figurer

l'abstract et l'ensemble des références bibliographiques.

Dans la deuxième partie, la doctrine est envisagée

par des tables, thématique et par nom

d'auteur, d'une part pour les études publiées

par le DAUH et d'autre part pour celles qui y

sont mentionnées et commentées.

Dans la troisième partie, les textes (traités,

directives communautaires, lois, ordonnances,

décrets, arrêtés, circulaires...) sont

présentés dans une table thématique et une

table chronologique.

Les tables décennales découlent du, DAUH

mais elles peuvent être utilisées indépendamment

de celui-ci.

S'agissant de la jurisprudence, la table chronologique

ne se contente pas seulement d'indiquer

une décision en renvoyant au DAUH

correspondant, elle s'attache aussi à livrer

toutes les données bibliographiques de la

décision en question, auxquelles le lecteur

pourra se reporter même s'il ne possède pas

l'annuaire concerné.

S'agissant de la doctrine, les tables informent

de tous les ouvrages et articles de périodiques

dont le DAUH a rendu compte.

Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à

faciliter les recherches de tous ceux qui,

pour des raisons diverses, ont à faire avec le

droit de l'aménagement, de l'urbanisme et

de l'habitat de ces dix dernières années.

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