Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs
2006160 pagesISBN 9782804421076
Format: BrochéLangue : Français

Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information

et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment

laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect

dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté

d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre.

Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se

sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées

de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains

défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement,

que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications

fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit

placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus

être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert

de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour

travestir des intérêts plus vénaux.

Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe

l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette

recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume

sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de

juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux.

Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil

offre une palette d'approches «civilistes» sur la relation entre droit d'auteur et

liberté d'expression.

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