Droit commercial : sociétés commerciales

Droit commercial : sociétés commerciales

Droit commercial : sociétés commerciales
Éditeur: Dalloz
2008ISBN 9782247080373
Format: BrochéLangue : Français

Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés

commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est

réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme

de tableaux et d'exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant

de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples

pratiques. L'actualité législative la plus récente est particulièrement

développée avec, notamment, la loi de modernisation de l'économie

(LME) du 4 août 2008 qui modifie de nombreuses dispositions relatives au droit fiscal,

à la SARL, la SA et la SAS.

Les dernières décisions jurisprudentielles sur le droit de vote, la police des assemblées,

la révocation des dirigeants sociaux, les garanties de passif, les abus de biens sociaux,

les offres publiques, les actions de concert... ont été introduites dans le Précis.

L'ouvrage est divisé en trois parties :

- la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;

- la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux

groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à

la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à

la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre,

rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;

- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.

Un index alphabétique très détaillé permet une consultation optimale du Précis.

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