Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789

Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789

Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789
Éditeur: SPM
2013631 pagesISBN 9782917232057
Format: BrochéLangue : Français

Ce « Bulletin des lois » du règne de Louis XVI est une contribution à un recensement des actes imprimés officiels du pouvoir souverain entre mai 1774 et juin 1789.

Il s'agit essentiellement des actes royaux conservés dans la « collection Rondonneau » des Archives nationales (Paris) : arrêts du Conseil d'État du roi ; édits, lettres patentes, ordonnances, déclarations, instructions, règlements, décisions et lettres du roi ; conventions et traités.

Cinq mille deux cent soixante-dix-neuf notices sont présentées chronologiquement. Un index matières, noms de lieux, noms de personnes et noms de navires permet de s'orienter aisément.

C'est toute « l'histoire officielle » qui resurgit, mais, au-delà, c'est toute la vie quotidienne à l'époque de Louis XVI qui est révélée.

Véritable Journal officiel du règne de Louis XVI, ce «  Bulletin des lois  » est un outil précieux et essentiel pour toute personne s'intéressant aux quinze dernières années de l'Ancien Régime.

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