Le droit douanier au Maroc

L'articulation de ce travail autour de deux pôles essentiels, «les
fonctions normatives et sanctionnatrices de la loi douanière», paraît
justifiée, étant donné que la nature de la norme douanière revêt trois
aspects : l'angle prescriptif, l'angle prohibitif et l'angle permissif.
À la lecture attentive du Code des douanes et impôts indirects, on se
trouve en présence d'une branche très spécialisée du droit criminel,
dont les solutions s'écartent sur de nombreux points du droit commun
et qui, de ce fait, est marquée par une profonde originalité.
Ce particularisme s'exprime essentiellement dans quatre directions :
- La plus saisissante de ses manifestations réside sans doute dans
la place extrêmement large reconnue à l'administration dans les
poursuites.
- Le droit pénal douanier est ensuite apparu fortement marqué par
un souci d'efficacité financière et ce, en organisant les garanties
particulièrement énergiques pour l'exécution des condamnations
pécuniaires prononcées contre les fraudeurs.
- Le troisième trait marquant du droit répressif douanier réside dans
la particulière sévérité qu'il manifeste envers les fraudes, laquelle
sévérité s'exprime avec force dans les règles de fond du droit penal
douanier qui, par des conditions d'incriminations spécifiques, s'efforce
de retenir le plus largement possible les délinquants dans les liens de
la prévention, et qui les menace de peines extrêmement graves.
- Enfin, le droit pénal douanier s'est affirmé timidement par un
dernier trait original, son souci d'informer, voire d'éduquer le public,
relativement à la gravité de la fraude douanière et d'associer les
citoyens intéressés à la lutte contre ce fléau.