Introduction au droit de l'eau

Introduction au droit de l'eau

Introduction au droit de l'eau
Éditeur: Johanet
2014471 pagesISBN 9791091089142
Format: BrochéLangue : Français

Le droit de l'eau présente la caractéristique, comme la ressource,

d'imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière

substantielle au droit de l'environnement, le droit de l'eau

constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même,

au carrefour des préoccupations d'environnement, sociales, de

santé, mais aussi d'économie.

Ce droit intéresse tous les acteurs de la société.

Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés

par les questions de l'eau, les techniciens, professionnels,

formateurs, étudiants... etc., de disposer de l'essentiel du droit

français de l'eau, présenté dans son contexte international et

européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi,

par son référentiel, un réel approfondissement.

L'ouvrage présente l'essentiel du droit français de l'eau : ses

enjeux et ses évolutions, le cadre d'intervention (le statut de

l'eau, les acteurs), les instruments d'intervention (planifications,

contrats), les contrôles des activités et les polices, l'eau destinée

à la consommation humaine et l'assainissement, l'eau et les

finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les

sanctions et le contentieux de l'eau dans sa diversité.

La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à

informer, éclairer et permettre au lecteur d'appréhender comment

notre société structure ses politiques publiques sur un élément

essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l'eau.

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