Un guide conçu par un formaliste, pour les formalistes

Dans son îlot de solitude, entouré par un océan de questions liées aux formalités et à la fiscalité, le formaliste trouvera dans cet ouvrage la bouteille jetée à la mer qu'il attendait depuis si longtemps.

Dans cette bouteille, une carte, un guide qui sera dorénavant son ouvrage de référence. Il y trouvera une réponse à toutes ses interrogations et notamment :

- Quelle orientation fiscale donner à son acte ?

- Selon le type d'acte, quelles pièces déposer, dans quels délais ?

- Comment calculer les droits de mutation à titre gratuit ou onéreux ?

Cet ouvrage se veut unique dans son concept, aussi vous y trouverez :

- de nombreux tableaux synthétisant la fiscalité ;

- des schémas explicatifs pour illustrer des développements complexes ;

- une bible des refus et rejets ;

- des mises en situation accompagnées de leurs solutions.

Outre la réactualisation d'une trentaine de fiches, le Guide s'est enrichi en 2014 :

- d'un lexique thématique de termes juridiques ;

- d'un condensé des textes intéressant le Notariat ;

- d'une refonte totale des fiches consacrées aux plus-values, avec de nombreux tableaux et exemples.

À qui s'adresse ce guide ?

Le Guide des formalités et de la fiscalité des actes notariés est composé de plus de 190 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace . Il s'adresse essentiellement aux formalistes, mais également à tout rédacteur d'actes désireux de parfaire ses connaissances et plonger dans les eaux profondes des formalités pour y découvrir la partie immergée de l'acte.