Le cautionnement réel

Le cautionnement réel

Le cautionnement réel
Éditeur: Defrénois
2009ISBN 9782856231760
Format: BrochéLangue : Français

Situé au carrefour du droit des obligations et du droit des biens, et plus

précisément dans une zone frontière qui chevauche le droit du cautionnement et

le droit des sûretés réelles, le cautionnement réel vise à l'affectation préférentielle

ou exclusive de la valeur d'un bien à la garantie de la dette d'un tiers. Au coeur

de revirements de jurisprudence et d'affrontements doctrinaux, il s'affirme comme

une institution hautement controversée. Et malgré tout, au moment même où l'on

écrit que le cautionnement réel n'existe plus et où l'on proclame déjà l'avènement

de son remplaçant, la «sûreté réelle pour autrui», prendre les armes en

faveur de la véritable identité de cette convention n'a rien d'un combat d'arrière-garde.

En effet, ce nominalisme prétorien ne saurait nier tout un pan de ce qui fait

l'essence d'une telle convention. Pire encore, en prenant le risque de chasser de

son régime l'ensemble du droit du cautionnement, il crée plus de difficultés qu'il

n'en résout. Si l'on considère que l'énergie et la longévité du cautionnement réel

viennent moins de la prévoyance d'un législateur inventif que de la puissance

créatrice de la volonté des parties, il n'est pas déraisonnable de penser que ce

masque de fer de la «sûreté réelle pour autrui» qu'on prétendrait lui imposer

risque fort de céder sous la pression de ces mêmes forces. Pour remédier au

désordre du droit positif en la matière, cette thèse s'applique à établir la nature et

le régime de ce contrat, ni entièrement cautionnement, ni simplement sûreté réelle

mais hybride, participant de l'une et de l'autre de ces garanties de paiement, tout

en combinant leurs règles dans un régime fondamentalement mixte.

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