Droit des biens

Droit des biens

Droit des biens
Éditeur: Dalloz
2010ISBN 9782247089826
Format: BrochéLangue : Français

Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse

aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation,

de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.

La présente édition prend donc en compte ces dernières évolutions. Elle intègre

la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit, la loi du

22 juillet 2009 visant entre autres à redynamiser la multipropriété, le régime de

la fiducie précisé et complété et la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur

à responsabilité limitée. À jour du projet de réforme du droit des biens, l'ouvrage

inclut aussi les dernières jurisprudences relatives à la matière.

L'ouvrage traite du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté

de droit : la présentation générale du droit des biens ; la classification des biens ;

la distinction droit réel - droit personnel ; l'accession ; l'occupation ; la possession ;

le droit de propriété dans toutes ses déclinaisons : individuelle ou collective

(dans le cadre de l'indivision, de la mitoyenneté ou de la copropriété), limitée (abus,

troubles anormaux de voisinage) ou démembrée (usufruit, servitudes, etc.).

Ce manuel s'adresse aux étudiants en droit. Il intéressera également les étudiants

préparant le concours d'avocat (CRFPA) ou de la magistrature (IEJ) ainsi que ceux

suivant des masters spécialisés en droit civil, droit notarial ou droit des affaires...

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)