Manuel des droits d'enregistrement et de la TVA applicables aux actes de société

Souvent réservée à quelques spécialistes, au point de ne plus être
enseignée, la matière des droits d'enregistrement continue à susciter
un regain d'intérêt tant auprès des particuliers que des législateurs
régionaux. La multiplication des décrets mais aussi celle des articles de
vulgarisation en est une preuve.
Cette troisième édition, outre le fait qu'elle met à jour les différentes
matières, a également tenu compte des remarques ou demandes formulées
par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle à la première édition,
le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d'entrer
dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
C'est pourquoi, certains chapitres, comme celui sur les donations, ont
été réécrits, d'autres ont été complétés par quelques notions de droit
civil en rapport direct avec la matière. Il a également été inséré un nouveau
chapitre sur le compromis de vente qui poursuit un triple but :
rappeler les notions abordées tout au long de l'ouvrage ; attirer l'attention
des particuliers sur les écueils à éviter, sur le plan fiscal (droits
d'enregistrement), avant de signer un compromis de vente ; rappeler
aux professionnels, notamment sous forme d'une check-list, certains
points particuliers et surtout les clauses à éviter.
En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera,
comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les
étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un
contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et
les donations ....
Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer
d'un premier «manuel d'urgence» destiné à rafraîchir leur mémoire.
Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente
sur un site qui lui est réservé : www.larcier.com.