Actualités en droit de la responsabilité

Actualités en droit de la responsabilité

Actualités en droit de la responsabilité
Éditeur: Bruylant
2015140 pagesISBN 9782802748496
Format: BrochéLangue : Français

Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système

juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386

du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus

de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante

mutation.

Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose

affectée d'un vice, principe d'origine prétorienne et aux contours parfois fluctuants,

dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution.

Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par

l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques

et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation.

Enfin, Jean-Luc Fagnart examine le dommage et sa réparation, plus particulièrement

certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.

UB<sup>3</sup> est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les

facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.

Coordinateurs d'UB<sup>3</sup> : Marianne Droinet, directrice du centre de formation professionnelle

du barreau de Bruxelles, Rafaël Jafferali, chargé de cours titulaire de la chaire en Droit des

obligations à l'Université libre de Bruxelles et avocat au barreau de Bruxelles et Yannick

Ninane, assistant chargé d'enseignement à l'Université Saint-Louis-Bruxelles et avocat au

barreau de Bruxelles.

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