L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire : 1789-1799

L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire : 1789-1799

L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire : 1789-1799
Éditeur: Dalloz
2008ISBN 9782247079476
Format: BrochéLangue : Français

La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en

expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une

impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment,

l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer

à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir

législatif fut attribué en l'an I à une assemblée unique de législateurs.

Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 thermidor

disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme

investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une

polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de

diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants

successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de

la période permet de saisir une conception unique de l'instance

législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la

croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire.

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