La liberté d'expression face au racisme

Étude de droit comparé franco-américain

Consacrée de longue date et considérée comme étant l'« un des droits les plus précieux de l'Homme » (article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, 1789), la liberté d'expression doit cependant être conciliée avec d'autres droits et libertés parmi lesquels le droit à être protégé contre le racisme.

Une fois énoncée, la liberté d'expression peut être mise en oeuvre de manières diverses : la France et les États-Unis offrent des exemples significatifs des deux conceptions dominantes au sein des démocraties modernes. Bien que ces distinctions tendent aujourd'hui à s'estomper, les systèmes français et américain appréhendent de manière distincte la conciliation de la liberté d'expression et du droit à être protégé contre le racisme. Alors qu'en France la prohibition des discours raciste et négationniste est largement admise, seule la provocation raciale peut se voir encadrée aux États-Unis.

Si les différences dans la manière d'appréhender la conciliation de la liberté d'expression et du droit à être protégé contre le racisme en France et aux États-Unis ne posent, en théorie, aucun problème, ces deux systèmes juridiques tendent néanmoins à interagir. Les conceptions française et américaine ne sont plus, à l'heure actuelle, circonscrites territorialement. Dès lors, les différences constatées dans la misé en oeuvre de cette conciliation peuvent se révéler problématiques.