Récemment apparue dans la doctrine, la pérennité contractuelle n'est pas

une expression définie dans le droit. La présente étude a pour objet de décrire

et d'expliquer les manifestations, la nature et les moyens d'existence de la

pérennité contractuelle dans le cadre général du droit contractuel.

La démarche consiste, dans un premier temps, à caractériser trois formes

d'existence de la pérennité contractuelle selon le niveau du droit contractuel

dans lequel elle se situe. Dans le droit appliqué des contrats, la pérennité

contractuelle constitue un phénomène répandu dont l'approche permet de

mettre en évidence l'intervention d'une pluralité d'acteurs qui favorisent

l'existence d'un contrat durable et efficace, en ce qu'il est mis en adéquation

avec son environnement économique et social. Dans la théorie du contrat, elle

désigne une aspiration individuelle et collective à l'exécution durable du

contrat, dont l'efficacité bénéficie aux parties et plus généralement à la société.

Enfin, au sein du droit fondamental du contrat, la pérennité contractuelle

constitue un impératif moral et économique qui présente une somme

d'exigences à l'égard du contrat de longue durée.

Il est proposé, dans un second temps, de vérifier comment ces exigences se

concrétisent dans la mise en oeuvre de la pérennité contractuelle. Cette

dernière peut se définir comme la réalisation de l'efficacité durable du contrat

durant son exécution et comme l'établissement de la qualité du lien

interpersonnel dans une durée étendue qui comprend une phase

précontractuelle, une phase d'exécution et une phase postcontractuelle. Dans

cette perspective, cette étude démontre que le contrat de longue durée

constitue un acte juridique capable de traverser le temps, de le reformuler et de

s'y adapter. La réussite de la pérennité contractuelle tient ainsi en partie à la

reconnaissance des changements de rythmes auxquels le contrat se trouve

soumis, mais elle résulte surtout de la capacité de ses différents acteurs à

trouver de nouveaux moyens qui permettent de faire évoluer le contrat pour

qu'il vive avec son temps.