Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale

Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale

Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale
Éditeur: Anthemis
2015340 pagesISBN 9782874559662
Format: BrochéLangue : Français

Le présent ouvrage fait le point sur l'évolution récente du

droit du bien-être au travail.

En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence

relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y

afférente. Depuis lors, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts

et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé

indispensable de refondre entièrement l'ouvrage, en insistant

d'une part sur la réglementation et la doctrine, d'autre part

sur la jurisprudence rendue jusqu'au printemps 2015.

- La première partie retrace l'évolution de la législation

«sécuritaire» depuis le Règlement général pour la protection

du travail jusqu'aux adaptations les plus récentes figurant

dans le Code sur le bien-être au travail.

- La deuxième partie traite de la jurisprudence rendue en cas

d'accident du travail ou d'infraction à la réglementation sur

le bien-être au travail.

- La troisième partie recense les diverses infractions en matière

de sécurité au travail qui ont donné lieu à des poursuites

judiciaires. À cet égard, la catastrophe technologique de

Ghislenghien a recueilli toute l'attention des auteurs.

- La quatrième partie propose un relevé chronologique des

peines prononcées par les juridictions répressives.

Une bibliographie et un index alphabétique complètent utilement

l'ouvrage. Les décisions les plus importantes rendues en

la matière sont consultables sur le site www.legis.be.

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