L'environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises

et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales,

régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences

environnementales pour y attacher des conséquences fiscales.

D'où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences

fiscales d'un investissement ou d'un achat environnemental de l'entreprise ou

du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir

belges.

Dans cet ouvrage, on s'emploiera donc à tout d'abord décrire de manière critique

les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité,

en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments.

Ensuite, l'on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les

domaines suivants :

- la charge fiscale d'un investissement environnemental ;

- la taxation de l'énergie en Belgique ;

- la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien

avec les autres réglementations environnementales non fiscales ;

- la fiscalité de la consommation de l'eau et du déversement des eaux

usées ;

- la fiscalité à charge des sols pollués ;

- les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats

verts.