Les sanctions en droit contemporain. Vol. 2. La motivation des sanctions prononcées en justice

Les sanctions en droit contemporain. Vol. 2. La motivation des sanctions prononcées en justice

Les sanctions en droit contemporain. Vol. 2. La motivation des sanctions prononcées en justice
Éditeur: Dalloz
2013ISBN 9782247118724
Format: BrochéLangue : Français

L'exploration des sanctions en droit contemporain, commencée dans un premier

volume intitulé La sanction, entre technique et politique , demandait à être poursuivie

sous l'angle du droit processuel. À l'occasion du 27<sup>e</sup> colloque national des

Instituts d'études judiciaires, le CEPRISCA d'Amiens et le Laboratoire de sociologie

juridique de Paris II ont donc réuni à Amiens une pléiade d'universitaires et de praticiens,

afin d'analyser les grandes tendances du droit contemporain de la motivation

des sanctions prononcées en justice.

L'ouvrage revient aux fondements historiques, philosophiques et économiques de la

question, avant d'en dessiner le cadre supralégislatif. Combinant des analyses de

droit privé, public et européen, il donne à voir un renouvellement des pratiques

contemporaines, dans le prétoire comme hors du prétoire.

D'un côté, la motivation apparaît comme la garantie d'une sanction juste et comme

un instrument de sa réception , par les justiciables comme par les juges ; d'un autre

côté, elle appelle une approche critique - par la relativité de ses pratiques , par sa

fonction incidente de dissimulation et par certaines lacunes ou incohérences du

droit positif. Ainsi se révèlent, au fil des contributions, les motivations profondes,

dissimulées ou manifestes, de la motivation des sanctions, qui obéissent à des

logiques culturelle, économique, politique ou sociologique.

En dernier ressort, la motivation des sanctions prononcées en justice semble partagée,

entre transparence et soupçon.

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