Les risques professionnels et la santé au travail en questions

Les risques professionnels et la santé au travail en questions

Les risques professionnels et la santé au travail en questions
Éditeur: LexisNexis
2013ISBN 9782711018420
Format: BrochéLangue : Français

Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse

croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise,

l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer

la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents

du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une «faute

inexcusable» de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour

les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se

trouvent plus que jamais discutés.

C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixé

leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection),

parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif

sur ces questions.

Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ?

Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la

Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le

travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social

ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui

de la «tarification AT» ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan

procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme

souvent en matière de sécurité sociale ?...

Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage.

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