Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial
Éditeur: Dalloz
2015529 pagesISBN 9782247137640
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II

et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code

pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit

donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens,

à la Nation, l'État et la paix publique.

Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé

«Droit pénal spécial» dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des

examens ou concours qui portent sur cette matière.

Dans cette édition, à jour au 20 mai 2015, l'auteur a intégré les dispositions

des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial.

Il en est ainsi, notamment, des lois du 6 décembre 2013 de lutte contre la fraude

fiscale et la grande délinquance économique, du 4 août 2014 sur l'égalité réelle

entre les femmes et les hommes et du 13 novembre 2014 relative à la lutte

contre le terrorisme.

Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables

rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de

constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions,

ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes

constitutionnels en vigueur.

L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement,

sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite

qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré

par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente.

Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en

droit pénal spécial.

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