La société de droit commun

La société de droit commun

La société de droit commun
2015235 pagesISBN 9782804483142
Format: ReliéLangue : Français

Le présent traité dresse un examen complet des problématiques susceptibles d'être

rencontrées à l'endroit des sociétés de droit commun.

Procédant du souci d'aborder l'analyse de manière structurée et cohérente, l'ouvrage est

divisé en trois grandes parties :

- la première partie porte sur la description générale du régime juridique auquel la

société de droit commun est soumise (droit civil et droit des sociétés), en partant de la

constitution de cette dernière jusqu'à sa liquidation ;

- la deuxième partie apporte un éclairage sur les aspects fiscaux et comptables résultant

de l'activité sociale ;

- la troisième partie est consacrée aux particularités découlant du recours à la

société dans le contexte d'une planification patrimoniale (et plus spécifiquement,

successorale), compte tenu de l'importance considérable et de l'utilité pratique de cette

structure en la matière.

Ce traité s'adresse à tous les praticiens confrontés, d'une manière ou d'une autre, à des

questions liées aux particularités (notamment, les conséquences inhérentes au défaut de

personnalité juridique) de cette forme de société, tels que les avocats, les banquiers, les

gestionnaires de patrimoine et les notaires.

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