Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation

Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation

Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation
Éditeur: Moniteur
2011574 pagesISBN 9782281115000
Format: BrochéLangue : Français

La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation est principalement

régie par l'arrêté du 31 janvier 1986. L'originalité de cet ouvrage est d'en

présenter les exigences par type de bâtiments, chacun faisant l'objet d'un

chapitre : maisons individuelles, petits collectifs, bâtiments d'habitation

collectifs des 3<sup>e</sup> et 4<sup>e</sup> familles, logements-foyers, etc. Cette organisation

inédite facilite la compréhension et l'application des prescriptions

réglementaires générales.

Afin d'offrir une vision globale de la réglementation, les textes

complémentaires (décrets, arrêtés, circulaires, instructions techniques)

sont également inclus dans ce découpage, tandis que les prescriptions

particulières sont traitées dans des chapitres thématiques : installations

électriques, chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures, ICPE et parcs

de stationnement.

Chaque chapitre est introduit par une présentation synthétique qui permet

de comprendre l'articulation entre les textes applicables.

Cette 2<sup>e</sup> édition prend en compte l'obligation d'installation de détecteurs

de fumée (loi du 9 mars 2010 et décret du 10 janvier 2011) et la distinction

entre logements-foyers et ERP de type J (circulaire du 15 mai 2007). Enfin,

sont insérées dans les textes officiels, sous forme de questions-réponses

illustrées, la jurisprudence et les interprétations officielles, particulièrement

utiles pour l'application des prescriptions spécifiques ou complexes.

Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans

cet ouvrage les obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en

oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront

pour réaliser leurs vérifications réglementaires.

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