Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation

La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation est principalement
régie par l'arrêté du 31 janvier 1986. L'originalité de cet ouvrage est d'en
présenter les exigences par type de bâtiments, chacun faisant l'objet d'un
chapitre : maisons individuelles, petits collectifs, bâtiments d'habitation
collectifs des 3<sup>e</sup> et 4<sup>e</sup> familles, logements-foyers, etc. Cette organisation
inédite facilite la compréhension et l'application des prescriptions
réglementaires générales.
Afin d'offrir une vision globale de la réglementation, les textes
complémentaires (décrets, arrêtés, circulaires, instructions techniques)
sont également inclus dans ce découpage, tandis que les prescriptions
particulières sont traitées dans des chapitres thématiques : installations
électriques, chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures, ICPE et parcs
de stationnement.
Chaque chapitre est introduit par une présentation synthétique qui permet
de comprendre l'articulation entre les textes applicables.
Cette 2<sup>e</sup> édition prend en compte l'obligation d'installation de détecteurs
de fumée (loi du 9 mars 2010 et décret du 10 janvier 2011) et la distinction
entre logements-foyers et ERP de type J (circulaire du 15 mai 2007). Enfin,
sont insérées dans les textes officiels, sous forme de questions-réponses
illustrées, la jurisprudence et les interprétations officielles, particulièrement
utiles pour l'application des prescriptions spécifiques ou complexes.
Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans
cet ouvrage les obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en
oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront
pour réaliser leurs vérifications réglementaires.