Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux

Qu'il s'agisse de la passation, de l'exécution technique,
du règlement financier ou encore de la réception
de l'ouvrage, les droits et obligations des
différents acteurs d'un marché public, multiples
et complexes, exigent une connaissance parfaite
des dispositions législatives et réglementaires en
vigueur et de leurs applications jurisprudentielles.
Enrichie et augmentée, cette nouvelle édition de
l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics
de travaux propose une approche pratique, abordant
en premier lieu les marchés publics dans le
droit des contrats administratifs, puis les situant
par rapport aux autres contrats administratifs. Il
se consacre en deuxième lieu à la présentation du
droit des marchés publics et notamment aux
règles communautaires et internes régissant leur
passation. Il traite enfin des droits, missions et
responsabilités de tous les acteurs d'un marché
public de travaux, au stade de l'exécution technique
comme à celui de l'exécution financière.
Véritable traité par l'étendue et la précision de ses
informations, le Régime juridique des marchés
publics apporte également une lecture pratique du
droit applicable et une description efficace des
procédures en vigueur.
Cette nouvelle édition synthétise la jurisprudence
la plus récente et fournit ainsi des réponses
concises et concrètes aux nombreuses questions
que suscitent la passation et l'exécution d'un
marché public de travaux. La maniabilité et l'accessibilité
de l'ouvrage sont renforcées par un
index très détaillé.
Le Régime juridique des marchés publics constitue
l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage,
maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants,
bureaux d'études et conducteurs d'opération qui
y trouvent le cadre juridique et les modalités pratiques
de leur intervention.