Observations sur le projet de loi concernant la propriété littéraire relativement aux livres d'usage des diocèses. (Signé : Curasson.) Date de l'édition originale : 1841 Appartient à l'ensemble documentaire : FrancComt1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF...