Le droit douanier, le commerce électronique et la dématérialisation

La révolution de l'Internet bouscule nos modes de pensée,
traditions juridiques et administratives et modifie les règles de la
compétition. Elle crée une situation d'incertitude aux évolutions
largement imprévisibles, mettant en cause le cadre intellectuel et
les méthodes habituelles d'action de l'État.
En examinant de près, la relation actuelle entre le droit douanier
et les transactions à travers les réseaux informatiques, l'on se rend
compte de deux réalités. D'un côté, on s'aperçoit vite que le droit
douanier n'est pas assez outillé pour répondre au défi que pose
l'existence même des échanges réalisés à partir des techniques
informatiques. Le commerce électronique nécessite la mise en
oeuvre de mécanismes et d'instruments qui le distinguent de
la façon classique de faire le commerce. Il en découle que les
catégories juridiques actuelles du droit douanier ne permettent
pas de faire face correctement à l'impératif de contrôle des
échanges numérisés. Mais d'un autre côté, le recours aux réseaux
informatiques permet une amélioration significative des règles
douanières dans le traitement des échanges. D'où la nécessité de
réfléchir sur les réformes pouvant permettre une adaptation du
droit douanier à la problématique des réseaux informatiques.
Cet ouvrage étudie la nature ambivalente de la relation entre
le droit douanier et le commerce électronique avant de dégager
les perspectives pour une adaptation de ce droit à cette nouvelle
forme de transaction.