Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative

Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative

Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative
2016533 pagesISBN 9782804485887
Format: BrochéLangue : Français

La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit substantiel en conduisant

progressivement à sa modélisation comme en témoigne l'existence de principes de procédure

civile transnationale adoptés sous l'égide d'UNIDROIT. Au niveau européen, l'article 6 de la

Convention européenne des droits de l'homme assure la conformité des procédures civiles

aux exigences d'un procès juste et équitable. Pourtant, à l'exception de quelques procédures

harmonisées au niveau de l'Union européenne, il existe autant de procédures qu'il y a de

tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la variété et les spécificités des

contestations juridiques selon la matière en question et le for saisi.

Cet ouvrage se propose de comparer les procédures civiles de droit commun de première

instance en Belgique, en France et au Luxembourg en ce qu'elles ont de commun et de

différent. L'objectif de cette comparaison n'est nullement de privilégier telle ou telle solution

ou de conclure à l'existence d'un fonds procédural commun. Dans un souci didactique, la

comparaison des trois droits permet d'exposer les lignes directrices et la philosophie qui sous-tendent

la procédure civile et sa logique tout en s'attachant à l'explication des règles les plus

importantes ou les plus complexes.

L'ouvrage s'articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès, vivre le procès,

terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie

du procès à la dimension pratique de la procédure civile pour mieux comprendre les logiques

communes qui sous-tendent la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers de

technique procédurale.

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