Contrats du monde de l'art. Vol. 1. Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien
Contrats du monde de l'art
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, pour développer et défendre son activité : contrat de commande ; contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, d'illustration, etc.
Dans une première partie, l'ouvrage précise le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donne les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur :
- explique son objet, clarifie les problèmes juridiques soulevés,
- étudie le contexte légal et jurisprudentiel,
- donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
- fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.
Cette 3<sup>e</sup> édition augmentée, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.
