Les sources du droit revisitées. Vol. 3. Normativités concurrentes

Les sources du droit revisitées. Vol. 3. Normativités concurrentes

Les sources du droit revisitées. Vol. 3. Normativités concurrentes
Éditeur: Anthemis
2013ISBN 9782874555640
Format: BrochéLangue : Français

Cette recherche collective

ambitionne de revisiter les

sources du droit, en ce

compris les sources

«nouvelles» dont on rend

généralement compte sous le

label « soft law ».

L'importance et la diversité

des enjeux théoriques et

pratiques soulevés par cette

entreprise, tout comme

l'ampleur du matériau abordé,

ont justifié la publication de

quatre volumes. Si, à des fins

avant tout pédagogiques, la

classification des

contributions suit la voie

classique de la pyramide des

normes, ce plan ne préjuge

cependant nullement du

contenu des analyses (qui, à

bien des reprises, révéleront

les «bougés» de la pyramide

et la pertinence du modèle du

droit en réseau). Ces quatre

volumes sont le fruit de la

collaboration du Séminaire

interdisciplinaire d'études

juridiques (SIEJ) et du Centre

interdisciplinaire de

recherches en droit

constitutionnel et administratif

(CIRC), tous deux ancrés aux

Facultés universitaires Saint-Louis

à Bruxelles.

Ce troisième volume se

penche sur les normativités

concurrentes. On y retrouve

l'analyse de sources en

principe dépourvues de

caractère obligatoire, comme

la doctrine, l'équité, la

pratique ou les codes de

conduite, sans oublier le droit

comparé et le dialogue des

jurisprudences. On notera que

l'étude des actes de soft law

est par ailleurs déclinée à

chaque niveau de la pyramide

normative dans les volumes 1

et 2 et fait l'objet d'analyses

approfondies dans le cadre

du volume 4.

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