Les sources du droit revisitées. Vol. 3. Normativités concurrentes

Cette recherche collective
ambitionne de revisiter les
sources du droit, en ce
compris les sources
«nouvelles» dont on rend
généralement compte sous le
label « soft law ».
L'importance et la diversité
des enjeux théoriques et
pratiques soulevés par cette
entreprise, tout comme
l'ampleur du matériau abordé,
ont justifié la publication de
quatre volumes. Si, à des fins
avant tout pédagogiques, la
classification des
contributions suit la voie
classique de la pyramide des
normes, ce plan ne préjuge
cependant nullement du
contenu des analyses (qui, à
bien des reprises, révéleront
les «bougés» de la pyramide
et la pertinence du modèle du
droit en réseau). Ces quatre
volumes sont le fruit de la
collaboration du Séminaire
interdisciplinaire d'études
juridiques (SIEJ) et du Centre
interdisciplinaire de
recherches en droit
constitutionnel et administratif
(CIRC), tous deux ancrés aux
Facultés universitaires Saint-Louis
à Bruxelles.
Ce troisième volume se
penche sur les normativités
concurrentes. On y retrouve
l'analyse de sources en
principe dépourvues de
caractère obligatoire, comme
la doctrine, l'équité, la
pratique ou les codes de
conduite, sans oublier le droit
comparé et le dialogue des
jurisprudences. On notera que
l'étude des actes de soft law
est par ailleurs déclinée à
chaque niveau de la pyramide
normative dans les volumes 1
et 2 et fait l'objet d'analyses
approfondies dans le cadre
du volume 4.