Le droit de l'informatique

emprunte l'essentiel de

ses mécanismes au droit

commun. Mais sa spécificité

technique a entraîné

certains infléchissements

dans l'application des

règles juridiques. Il en

est notamment ainsi des

contrats relatifs à l'informatique.

À la fois théorique et pratique,

cet ouvrage étudie

l'ensemble des contrats

informatiques et électroniques.

Cette cinquième édition,

profondément remaniée

et augmentée, tient

compte des dernières

évolutions techniques et

juridiques, et comporte

un nombre considérable

de références à des décisions

judiciaires.

Est d'abord étudiée la

préparation du contrat :

élaboration, négociations

et conséquences de leur

éventuelle rupture,

rédaction et exemples

des principales clauses,

obligations des parties.

Ensuite, est analysée

la réalisation de l'informatisation

: contrat de

fourniture de matériel,

vente ou location

(garanties légales et

conventionnelles, responsabilité

du fait des

produits défectueux...),

contrat portant sur un

logiciel et/ou sur un

progiciel, contrat

d'ensemblier informatique,

dit clés en mains.

Le titre trois est consacré

à l' environnement de

l'informatisation :

contrats de la distribution

informatique, principaux

contrats de services

(maintenance, formation,

audit, surveillance matérielle

et immatérielle),

contrats de location et

apparentés (infogérance,

colocation à distance de

système ou de logiciel,

utilisation d'une base de

données).

Le dernier titre regroupe

tous les contrats autour

de l'internet : vente

«en ligne» et commerce

électronique, fourniture

d'accès et d'hébergement,

référencements,

contrat de création et de

développement d'un site

et contrat de création

d'un nom de domaine.