La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son

patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autre plus

fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres

relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine

ou d'un trust.

La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et

des variations, du vivant comme après le décès.

Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation

et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès.

Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches

du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des

contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.

L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multipes questions

particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.

Livre 1^er : Le couple - Vie commune

Le premier livre de la collection concerne le droit des régimes matrimoniaux et celui issu de la vie

commune et du mariage.

Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale,

l'ouvrage aborde les régimes en communauté puis ceux en séparation de biens. Il aborde ensuite

les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.

Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage

débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs

abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification

patrimoniale, pour enfin analyser différents contrat de vie commune possibles.

Ce premier ouvrage fait partie d'une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les

techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.