Les recours de l'assureur

Les recours de l'assureur

Les recours de l'assureur
Éditeur: Anthemis
2009183 pagesISBN 9782874551727
Format: BrochéLangue : Français

En matière d'assurances, les litiges sont rarement simples. Outre

les questions relatives à la garantie d'assurance, se posent celles

concernant les recours dont pourrait disposer l'assureur s'il était

amené à devoir intervenir.

Il se peut en effet, dans certains cas, qu'un recours présentant de

sérieuses chances de succès influence la décision de l'assureur

de prendre un sinistre en charge. Cette question des recours de

l'assureur plane dès lors sur chaque dossier sinistre dès l'ouverture

de celui-ci.

À cette fin, sont examinés, dans le présent ouvrage, les différents

recours qu'un assureur peut intenter et le rôle des intermédiaires

à cet égard :

- Denis van der Elst s'intéresse à la mission de conseil du courtier

ou de l'agent dans la prévention ou la promotion des recours

de l'assureur ;

- Bernard Ceulemans et Joëlle Tinant, avec la collaboration

de Séverine Simar et Sébastien Van Eyll, détaillent l'action

récursoire ;

- Jonathan Wildemeersch et Jessica Loly étudient l'action subrogatoire

;

- Marie-Pierre Noël analyse l'action en répétition de l'indu de

l'assureur ;

- et Cédric Eyben complète le propos par les autres fondements

du recours de l'assureur : l'enrichissement sans cause,

la gestion d'affaires, l'engagement par déclaration unilatérale

de volonté, l'apparence et le recours direct.

Cet ouvrage s'adresse aux compagnies d'assurance et à leurs

gestionnaires, aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise,

mais également, d'une façon plus générale, aux assurés

eux-mêmes ainsi qu'à leurs courtiers.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)