Les recours de l'assureur

En matière d'assurances, les litiges sont rarement simples. Outre
les questions relatives à la garantie d'assurance, se posent celles
concernant les recours dont pourrait disposer l'assureur s'il était
amené à devoir intervenir.
Il se peut en effet, dans certains cas, qu'un recours présentant de
sérieuses chances de succès influence la décision de l'assureur
de prendre un sinistre en charge. Cette question des recours de
l'assureur plane dès lors sur chaque dossier sinistre dès l'ouverture
de celui-ci.
À cette fin, sont examinés, dans le présent ouvrage, les différents
recours qu'un assureur peut intenter et le rôle des intermédiaires
à cet égard :
- Denis van der Elst s'intéresse à la mission de conseil du courtier
ou de l'agent dans la prévention ou la promotion des recours
de l'assureur ;
- Bernard Ceulemans et Joëlle Tinant, avec la collaboration
de Séverine Simar et Sébastien Van Eyll, détaillent l'action
récursoire ;
- Jonathan Wildemeersch et Jessica Loly étudient l'action subrogatoire
;
- Marie-Pierre Noël analyse l'action en répétition de l'indu de
l'assureur ;
- et Cédric Eyben complète le propos par les autres fondements
du recours de l'assureur : l'enrichissement sans cause,
la gestion d'affaires, l'engagement par déclaration unilatérale
de volonté, l'apparence et le recours direct.
Cet ouvrage s'adresse aux compagnies d'assurance et à leurs
gestionnaires, aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise,
mais également, d'une façon plus générale, aux assurés
eux-mêmes ainsi qu'à leurs courtiers.