Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière

Questions-réponses

Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier, et ce n'est pas la plus aisée. Les textes applicables en cette matière sont en effet fort nombreux et surtout disparates. Ce qui donne un corpus juridique à l'accès difficile pour tous ceux qui sont quotidiennement confrontés aux problématiques posées par les personnels hospitaliers.

L'ouvrage

L'ouvrage, résolument pratique, met de l'ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs positions administratives...

Le lecteur y trouvera plusieurs questions qu'il peut se poser avec les réponses dûment motivées au regard des textes en vigueur et de la jurisprudence applicable.

Le public

Les administrations des hôpitaux, au premier chef les directeurs des ressources humaines, mais aussi les agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière.