Principes de droit judiciaire privé

Principes de droit judiciaire privé

Principes de droit judiciaire privé
2009340 pagesISBN 9782804416386
Format: ReliéLangue : Français

Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière

civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal

ou jurisprudentiel. L'auteur a élaboré son commentaire à partir du syllabus utilisé

pour son cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur. Il s'agit d'une

synthèse, qui se veut claire et didactique, adressée avant tout à des non-praticiens

de la procédure judiciaire. Ainsi, le traité est-il émaillé de nombreux exemples

destinés à expliciter et rendre plus concrets les principes exposés.

L'ouvrage est divisé en trois parties.

La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts

de base du droit judiciaire. L'auteur y expose les fondements classiques de la

procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du

contradictoire, mais aussi certains autres principes d'émergence plus récente, tels la

loyauté procédurale, l'économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les

délais sont aussi abordés. Enfin, cette partie donne un rapide aperçu des différents

'métiers' de la justice ainsi que des modes alternatifs de règlement des conflits.

La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une

définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement

des conflits de compétence. Elle mentionne également quelques-unes des

compétences les plus emblématiques des différentes juridictions, en ce compris les

présidents des tribunaux.

La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant

l'ordre chronologique du déroulement d'un procès. Ici aussi, l'auteur est attentif aux

questions les plus récentes qui agitent le monde judiciaire, telles que la lutte contre

l'arriéré judiciaire, le respect de l'impartialité du juge, la revalorisation du premier

degré de juridiction ou la diminution du coût de la justice...

Au terme de sa consultation, le lecteur devrait pouvoir mieux comprendre les

arcanes du monde judiciaire, le déroulement d'une procédure et puiser dans

cet ouvrage les références qui lui permettront de poursuivre des recherches plus

approfondies sur un point précis.

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