Droit des affaires

Droit des affaires

Droit des affaires
Éditeur: Gualino
2006243 pagesISBN 9782842009076
Format: BrochéLangue : Français

Le droit des affaires se rapporte à la vie des entreprises et

englobe l'étude de l'entreprise commerciale, les nouvelles

branches que sont le droit de la concurrence, le droit de la

consommation... L'ensemble de ces connaissances,

nécessaires à la compréhension du Droit des affaires est

présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de

nombreux exemples et structurée en cinq parties, après une

introduction développant l'historique et les sources du droit

des affaires.

-

L'entreprise : personne physique commerçante et non-commerçante,

personne morale, les biens, le personnel,

les protections de l'activité et les obligations de

l'entreprise.

-

Les contrats de l'entreprise : le droit commun des

contrats, la spécificité du contrat de vente, les contrats

passés entre professionnels et les contrats passés entre

professionnels et consommateurs.

-

Le marché : les principes généraux, la régulation par le

droit de la concurrence et le droit de la consommation.

-

La responsabilité civile de l'entreprise : le droit

commun de la responsabilité, la responsabilité du

fournisseur de biens et celle des prestataires de services.

-

Le contentieux : l'action en justice, la conciliation, la

transaction et l'arbitrage.

Cet ouvrage tient compte des textes les plus récents

(ordonnances de février et mai 2005). Il offre, par le moyen

de tableaux récapitulatifs et de schémas, une vue d'ensemble

des différentes matières nécessaires à une bonne

compréhension de la vie des affaires.

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