Cet ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des

autres risques psychosociaux (tels que le stress) susceptibles de concerner la fonction

publique territoriale. À ce titre, l'auteure apporte des précisions sur le nouvel

accord interprofessionnel du 20 novembre 2009 relatif à la santé et la sécurité au

travail dans la fonction publique qui définit plusieurs orientations, dont certaines

concernent la prévention des risques psychosociaux.

La future modification du décret du 10 juin 1985, envisagée prochainement par les

pouvoirs publics suite à cet accord, fait désormais de cette prévention un enjeu

majeur pour les collectivités territoriales, qui vont devoir orienter leur gestion des

ressources humaines en ce sens.

C'est pourquoi l'auteure expose aussi des méthodologies utiles à la mise en place

de dispositifs de prévention des risques psychosociaux.

À l'heure où, au-delà d'une préoccupation gouvernementale, la prévention de

ce type de risques est sur le point de devenir une obligation réglementaire, cet

ouvrage constitue un outil de base indispensable pour anticiper ou se mettre en

conformité avec ces modifications.