Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès : ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits

Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès : ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits

Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès : ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits
Éditeur: Hachette BNF
201836 pagesISBN 9782019994273
Format: BrochéLangue : Français

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : De legatis. - Droit civil : De la Prescription. - Code de procédure civile : De l'Acquiescement exprès ou tacite aux jugements. - Droit commercial : Des Avaries, du jet. - Droit administratif : Des Conflits.] / soutenu par M. Barthès (Germain-Marie-Antoine), ...

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)