Le droit fiscal en 2008

Actualités et jurisprudence

Chaque jour, de nouvelles circulaires précisent et commentent la législation fiscale se rapportant à l'impôt des sociétés, à l'impôt des personnes physiques, à la TVA et à la procédure fiscale en général. La jurisprudence des cours et tribunaux, dans les matières commerciales et certaines matières civiles, s'impose également dans ces domaines, tout comme la jurisprudence développée par le Service des décisions anticipées. Il devient donc de plus en plus difficile de suivre jour après jour ces modifications et d'interpréter les nouveaux textes légaux.

Cet ouvrage collectif - richement documenté et complété par de nombreuses références bibliographiques - réunit les contributions d'experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l'actualité fiscale de l'année 2007, principalement sous l'angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative (circulaires, décisions administratives...) :

¤ Olivier D'Aout en matière d'impôt des personnes physiques ;

¤ Yves Dewael en matière d'impôt des sociétés ;

¤ Paul-Philippe Hick et Céline Payen en matière de TVA ;

¤ Christophe Lenoir en matière de procédure fiscale.

Un ouvrage qui s'adresse à tous les professionnels du chiffre - qu'ils soient comptables(-fiscalistes) agréés, experts-comptables, conseils fiscaux ou reviseurs d'entreprises - mais aussi à tous ceux qui, de près ou de loin, exercent des fonctions justifiant une connaissance du droit fiscal.