Justice & cassation, n° 2014. La loyauté

La loyauté est une qualité morale.
En cela c'est déjà une satisfaction d'en voir figurer l'emblème en
première de couverture de notre revue annuelle. D'autant plus que la
loyauté exclut la tromperie et le mensonge, des vices que nous jugeons
tous détestables. Elle est une fidélité aux engagements pris, au respect
des règles de l'honneur et de la probité. Dans le passé, on évoquait
la loyauté envers le Roi ou envers l'État. Aujourd'hui, elle a très
nettement une connotation morale d'où doit naître la confiance.
Pour l'avocat, l'avocat aux Conseils en particulier, comme pour le
magistrat, c'est un très beau sujet, d'ordre déontologique, au moins
en partie. Pour lui, le thème ne se limite pas à la loyauté procédurale.
Il anime toute la justice procédurale. La loyauté est un facteur de
confiance et un vecteur de vérité. Quel programme !
Pour le juriste en général, ne serait-ce pas cependant un faux sujet ?
Au travers d'une dizaine d'articles, tous nos contributeurs ont relevé
l'absence de définition de la loyauté. Pour la plupart d'entre eux, il
s'agit d'une notion relevant davantage de l'ordre moral et de l'éthique
que d'un principe juridique. Son existence même ou son utilité est
parfois mise en doute. Le bilan serait nettement moins satisfaisant
qu'il ne l'est pour le juge et les parties.
La lecture de nos dix contributions permettra d'atténuer cette
hypothèse sans doute hâtive.