Justice & cassation, n° 2014. La loyauté

Justice & cassation, n° 2014. La loyauté

Justice & cassation, n° 2014. La loyauté
Éditeur: Dalloz
2014319 pagesISBN 9782247134977
Format: BrochéLangue : Français

La loyauté est une qualité morale.

En cela c'est déjà une satisfaction d'en voir figurer l'emblème en

première de couverture de notre revue annuelle. D'autant plus que la

loyauté exclut la tromperie et le mensonge, des vices que nous jugeons

tous détestables. Elle est une fidélité aux engagements pris, au respect

des règles de l'honneur et de la probité. Dans le passé, on évoquait

la loyauté envers le Roi ou envers l'État. Aujourd'hui, elle a très

nettement une connotation morale d'où doit naître la confiance.

Pour l'avocat, l'avocat aux Conseils en particulier, comme pour le

magistrat, c'est un très beau sujet, d'ordre déontologique, au moins

en partie. Pour lui, le thème ne se limite pas à la loyauté procédurale.

Il anime toute la justice procédurale. La loyauté est un facteur de

confiance et un vecteur de vérité. Quel programme !

Pour le juriste en général, ne serait-ce pas cependant un faux sujet ?

Au travers d'une dizaine d'articles, tous nos contributeurs ont relevé

l'absence de définition de la loyauté. Pour la plupart d'entre eux, il

s'agit d'une notion relevant davantage de l'ordre moral et de l'éthique

que d'un principe juridique. Son existence même ou son utilité est

parfois mise en doute. Le bilan serait nettement moins satisfaisant

qu'il ne l'est pour le juge et les parties.

La lecture de nos dix contributions permettra d'atténuer cette

hypothèse sans doute hâtive.

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