Les fonds d'investissement

Le fonds d'investissement est une entité
protéiforme. Selon les économistes et les
financiers, il s'agit d'un support matériel,
sans caractéristiques propres, au service du processus financier. D'un point de
vue juridique, on peut retenir que les fonds accompagnent l'essor de l'industrie
financière globalisée depuis plus de 20 ans, de la même manière que les sociétés
commerciales avaient accompagné l'instauration du capitalisme industriel.
La première partie de cet ouvrage illustre le caractère international du développement
de la pratique des fonds. Sont ainsi balayées les réglementations de pays très
divers tels que le Canada, le Luxembourg, le Vietnam, Dubaï ou encore la Suède.
La seconde partie s'intéresse à la spécialisation des fonds, parfois consacrée par
les textes. En effet, les fonds sont utilisés par toutes sortes d'acteurs économiques
à des fins diverses (gestion collective, spéculation, financement industriel,
intervention publique...), les formules juridiques retenues s'adaptant à ces
différentes configurations.
Pour autant, ces formes et mécanismes juridiques ne sont pas encore appréhendés
de manière homogène et synthétique par le droit, favorisant ainsi l'opacité et
laissant place à certains abus. L'analyste est donc confronté à une grande
complexité. La question est de savoir si un droit commun applicable à ce type
d'acteur ne pourrait pas être dégagé. C'est l'objet de la troisième partie.
Par ces entrées juridiques multiples, cet ouvrage dresse le premier tableau
général de ce phénomène en pleine évolution, afin de permettre aux professionnels
du droit, mais aussi aux étudiants des secteurs juridique, économique, bancaire
et financier de mieux le saisir.