Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable

Le Luxembourg est souvent considéré
comme un pays à fiscalité privilégiée, voire un paradis fiscal au sein de la
Communauté européenne. Le présent ouvrage permet de se faire une idée plus
précise sur cette question, ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal
luxembourgeois en général.
Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers,
dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins du
Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements
que le Luxembourg a mis en place, afin de répondre à des besoins spécifiques
de l'industrie financière. Par exemple, le passé récent a vu le vote de lois sur les
sociétés d'investissement en capital à risque et sur les sociétés de titrisation,
deux secteurs pour lesquels des structures d'accueil flexibles au plan juridique
et ne générant pas un frottement fiscal important sont essentielles pour les
praticiens.
L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des affaires
luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales pour un
pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre réglementaire
moderne, notamment en matière de fonds d'investissement et de fonds de
pension. Ainsi, le Luxembourg a adapté ses holdings 1929 et ses captives de
réassurance aux exigences communautaires et il a réformé en profondeur le
régime des organismes de placement collectif.
Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit des sociétés, au droit
social et au droit du travail et aux règles comptables. L'ouvrage anticipe sur
l'avenir en donnant les grandes lignes des principaux travaux parlementaires en
cours, comme en matière de société européenne.