Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable

Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable

Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable
Éditeur: Lefebvre
2005542 pagesISBN 9782851156426
Format: BrochéLangue : Français

Le Luxembourg est souvent considéré

comme un pays à fiscalité privilégiée, voire un paradis fiscal au sein de la

Communauté européenne. Le présent ouvrage permet de se faire une idée plus

précise sur cette question, ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal

luxembourgeois en général.

Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers,

dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins du

Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements

que le Luxembourg a mis en place, afin de répondre à des besoins spécifiques

de l'industrie financière. Par exemple, le passé récent a vu le vote de lois sur les

sociétés d'investissement en capital à risque et sur les sociétés de titrisation,

deux secteurs pour lesquels des structures d'accueil flexibles au plan juridique

et ne générant pas un frottement fiscal important sont essentielles pour les

praticiens.

L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des affaires

luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales pour un

pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre réglementaire

moderne, notamment en matière de fonds d'investissement et de fonds de

pension. Ainsi, le Luxembourg a adapté ses holdings 1929 et ses captives de

réassurance aux exigences communautaires et il a réformé en profondeur le

régime des organismes de placement collectif.

Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit des sociétés, au droit

social et au droit du travail et aux règles comptables. L'ouvrage anticipe sur

l'avenir en donnant les grandes lignes des principaux travaux parlementaires en

cours, comme en matière de société européenne.

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