Au coeur du droit civil,

le droit des successions

intègre les droits des personnes,

de la famille, des

biens et des obligations.

Les grandes lignes de ce

droit ont été fixées par le

Code civil et retouchées

prudemment par le législateur

au fil du temps, jusqu'aux

bouleversements

apportés par les lois du

3 décembre 2001 et du

23 juin 2006.

Les règles minutieusement

établies par la pratique

notariale et confirmées

par la jurisprudence ont

dû être reconsidérées.

Face au schéma classique

- un défunt, un patrimoine,

des héritiers -,

les praticiens ont besoin

d'éléments fiables pour

liquider une succession :

or les lois nouvelles sont

parfois imparfaites ; la

doctrine récente peut

paraître divergente ; et la

jurisprudence comporte

encore des points

d'incertitude.

Dans ce contexte, la liquidation

d'une succession

peut se révéler un exercice

à risque.

Le propos de cet ouvrage

est d'accompagner le

liquidateur dans les

étapes de son travail,

en reprenant les solutions

anciennes quand

elles sont maintenues, en

expliquant les nouveautés

apportées par les

réformes et en signalant

les difficultés théoriques

non résolues faute de

jurisprudence, ainsi que

les solutions d'attente

possibles. Les explications

sont illustrées par plus

de deux cents exemples

chiffrés et des précisions

sur la fiscalité.

L'ouvrage est composé de

cinq parties : la première,

consacrée à la dévolution

successorale, pour déterminer

les acteurs de la

liquidation ; la deuxième,

relative à la succession

volontaire ; la troisième,

traitant de la liquidation

proprement dite et ses

étapes obligées ; la

quatrième, portant sur

l'indivision et les opérations

de partage ; la cinquième,

regroupant des

cas pratiques de synthèse.

L'ouvrage est complété

par un index thématique

des exemples chiffrés et

cas pratiques, et un index

thématique alphabétique.

À destination des notaires

et avocats, cette deuxième

édition s'adresse aussi

aux magistrats.

Les étudiants y trouveront

un complément à leurs

manuels, et une aide à la

résolution de cas pratiques.

Enfin, toute personne

intéressée y puisera les

informations nécessaires

pour anticiper une liquidation

successorale ou s'y

confronter.

Titulaire du diplôme

supérieur du notariat,

Nathalie Levillain collabore

périodiquement à

diverses revues et encyclopédies

notariales. Elle

assure régulièrement des

formations en droit de

la famille et en droit des

successions, auprès de

notaires et d'avocats

(Inafon, Dalloz, LexisNexis).

Ancien notaire,

Marie-Cécile Forgeard a

été rédacteur en chef du

répertoire Defrénois. Elle

est coauteur de plusieurs

ouvrages destinés à la

formation des notaires.