Code du travail maritime

Code du travail maritime

Code du travail maritime
Éditeur: Puits fleuri
2010348 pagesISBN 9782867394218
Format: BrochéLangue : Français

Cette nouvelle édition du Code du Travail maritime propose aux gens de mer, qu'ils soient employés navigants ou travailleurs à terre, à jour au 1<sup>er</sup> mars 2010, tous les textes des dispositions légales et réglementaires qui régissent le travail maritime, en mer et à terre.

Il y est question notamment :

- du contrat d'engagement des travailleurs,

- des conditions du contrat,

- des salaires,

- des obligations sociales, sanitaires et pratiques des armateurs et des travailleurs maritimes,

- du règlement des litiges,

- des conventions collectives,

- de la formation,

- des congés, des 35 heures...

Ce code constituera donc « un instrument de travail de consultation aisée », « un outil de bord » indispensable.

Selon son article 15-1, le Code du travail maritime doit, entre autre, se trouver à bord de tous les navires embarquant des Marins professionnels pour être communiqué par le Capitaine aux Marins, sur leur demande.

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