Les contrats de distribution : droit français, droit algérien, droit communautaire

Dans le cadre de la coopération scientifique France-Algérie (CMEP-TASSILI),
un programme de recherche en commun a été mené entre 2006 et 2009 par
le Laboratoire Droit économique et environnement de l'Université d'Oran et le
Centre d'études et de recherches en droit des affaires et des contrats (CERDAC)
de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le thème de recherche portait sur les
contrats de distribution.
Le présent ouvrage regroupe douze études, réalisées par les chercheurs algériens
et français, qui couvrent les principales catégories de questions suscitées par les
contrats de distribution : pratiques commerciales, réseaux de distribution, statut
des intermédiaires, prix et facturation, aspects internationaux. Une étude de
synthèse permet de confronter le droit des obligations à l'épreuve du droit de la
distribution.
Fruits d'échanges et de confrontations menées au cours des diverses rencontres
entre les chercheurs des deux équipes, les contributions présentes dans cet
ouvrage témoignent de la qualité scientifique des travaux réalisés et offrent à la
communauté des juristes des deux pays des analyses lucides du droit positif, mais
aussi des pistes de réflexion, voire des propositions pour d'éventuelles réformes
en ce domaine.