Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)

Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)

Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)
Éditeur: Lacour-Ollé
2008ISBN 9782750417345
Format: BrochéLangue : Français

Histoire du droit dans le comté de Bigorre, divisée en 5 parties : organisation politique et judiciaire, lois civiles, lois de procédure civile et d'instruction criminelle, lois pénales et lois féodales. Avec, en pièces justificatives, les chartes et coutumes de la région.

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