Contentieux successoral : les écueils juridiques du conflit successoral

Contentieux successoral : les écueils juridiques du conflit successoral

Contentieux successoral : les écueils juridiques du conflit successoral
2014260 pagesISBN 9782804467074
Format: BrochéLangue : Français

Au coeur de cette «subversion complète» d'un microcosme familial face au

silence indifférent du monde, peuvent se métastaser des conflits humains

protéiformes et complexes, dont le décès est le catalyseur.

Le notaire ou l'avocat qui reçoit à sa consultation des hommes et des femmes déjà

endeuillés, qui doivent en sus faire face à un conflit né à l'occasion de ce décès,

ont un rôle fondamental à jouer. Ces affaires sont d'une nature très particulière,

qui mêle subtilement les affects au patrimoine, les tensions intrafamiliales aux

enjeux financiers. Le praticien de cette matière est un funambule qui doit aider

son mandant à progresser avec stratégie sur le fil ténu de la raison, avec une

maîtrise aigue des règles de fond et de procédure.

Ce livre vous invite à suivre le chemin de ces funambules, pour découvrir les

écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi les mieux contourner.

Les auteurs sont tous praticiens expérimentés de la matière, et ont étudié les

problèmes épineux, civils et fiscaux, posés aux successibles dès l'ouverture d'une

succession, la question complexe du rapport des libéralités et du rapport de

dettes, le célèbre mais méconnu recel successoral, le nouveau régime successoral

des assurances-vie, les hypothèses de libéralités consenties en usufruit ou en

rente viagère, la notion très fine de consentement dans le cadre des libéralités,

les actualités brûlantes des incapacités de recevoir une libéralité, ainsi que la

controverse toujours vive relative aux créanciers de frais funéraires. A la fin du

chemin, un florilège de questions ponctuelles et précises relatives à la procédure

judiciaire des conflits successoraux est offert en feu d'artifice final.

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