Justice et juges de paix de Paris, 1789-1838 : étude institutionnelle et biographique

Justice et juges de paix de Paris, 1789-1838 : étude institutionnelle et biographique

Justice et juges de paix de Paris, 1789-1838 : étude institutionnelle et biographique
Éditeur: PULIM
2014697 pagesISBN 9782842876197
Format: BrochéLangue : Français

Depuis des années - voire des décennies - la V<sup>e</sup> République tente

de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus

simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités

de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la

Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de

paix - magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une

conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de

jugement contentieux) - avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables,

tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa

forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient

énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens : « Toute justice émane du roi ».

Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien

Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité,

incompréhension, coût exorbitant... L'Assemblée constituante répondit en créant la

justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent

parties au procès, barrage gracieux in limine litis , comme à apaiser les conflits entre

proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique ; mais

l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès

l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au

règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un

instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis , tout le

XIX<sup>e</sup> siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle

de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors

difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement

institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un

dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des

avantages incomparables du recours direct au document d'époque - pour cerner la

justice autant que pour connaître le juge -, nous avons mené à travers de nombreux

fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite,

mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder

l'existence de ces magistrats sous divers points de vue : vie privée, vie politique, vie

professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de

l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur...

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