Justice et juges de paix de Paris, 1789-1838 : étude institutionnelle et biographique

Depuis des années - voire des décennies - la V<sup>e</sup> République tente
de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus
simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités
de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la
Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de
paix - magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une
conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de
jugement contentieux) - avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables,
tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa
forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient
énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens : « Toute justice émane du roi ».
Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien
Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité,
incompréhension, coût exorbitant... L'Assemblée constituante répondit en créant la
justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent
parties au procès, barrage gracieux in limine litis , comme à apaiser les conflits entre
proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique ; mais
l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès
l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au
règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un
instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis , tout le
XIX<sup>e</sup> siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle
de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors
difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement
institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un
dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des
avantages incomparables du recours direct au document d'époque - pour cerner la
justice autant que pour connaître le juge -, nous avons mené à travers de nombreux
fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite,
mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder
l'existence de ces magistrats sous divers points de vue : vie privée, vie politique, vie
professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de
l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur...